Non, en principe. Le spécimen des conditions générales daté 02/2023 exclut l’état de grossesse et les frais liés à la maternité, sauf dispositions particulières. Il exclut également les frais médicaux liés à une grossesse déjà connue avant la date de prise d’effet de la garantie, ainsi que les traitements liés à l’infécondité. Ce spécimen n’est pas le contrat signé.
Sommaire de l'article
Ce que le spécimen exclut pendant une grossesse
Le spécimen exclut l’état de grossesse et les frais liés à la maternité, sauf dispositions particulières. Cette exclusion vise les dépenses médicales qui découlent de la grossesse et de la maternité.
Le spécimen exclut aussi les frais médicaux occasionnés par le diagnostic ou le traitement d’une grossesse déjà connue avant la date de prise d’effet de la garantie.
Enfin, le spécimen exclut les traitements liés à l’infécondité.
Les exceptions prévues dans le spécimen
La première exception est générale. L’exclusion de l’état de grossesse et des frais de maternité est formulée sauf dispositions particulières. Le spécimen ne décrit pas ces dispositions.
La seconde concerne les interruptions volontaires de grossesse. Le spécimen exclut les interruptions volontaires de grossesse et leurs conséquences, sauf en cas de nécessité médicalement reconnue ou suite à un accident ou une maladie garanti. Dans ces deux situations, l’exclusion ne s’applique pas selon le texte du spécimen.
Vérifier les dispositions particulières avant l’adhésion
Le spécimen daté 02/2023 sert de base de lecture. Il ne remplace pas le contrat signé. Avant toute décision, lire les documents remis lors de la souscription.
Vérifier également la date de prise d’effet de la garantie. Les frais médicaux liés à une grossesse déjà connue avant cette date sont exclus par le spécimen.
Pour poursuivre la lecture, consulter les Conditions générales et les Conditions d’adhésion.