Le spécimen des conditions générales daté 02/2023 exclut, en plus des situations déjà citées sur la page Conditions d’adhésion, quatre familles de cas : les frais médicaux consécutifs à certaines affections du dos et à certaines hernies, les frais d’inhumation, d’embaumement et de cérémonie sauf obligation légale locale, les frais engagés sans l’accord préalable de l’assisteur, et les frais médicaux engagés dans le pays d’origine de l’assuré sauf cas prévus par la garantie. Ce document est un spécimen. Ce n’est pas le contrat signé.
Sommaire de l'article
Les affections du dos et les hernies exclues par le spécimen
Le spécimen exclut les frais médicaux consécutifs aux cas de dorsalgie, de lombalgie et de lombosciatique. Il exclut aussi les frais médicaux consécutifs aux cas de hernie discale, pariétale, intervertébrale, crurale, scrotale, inguinale de ligne blanche et ombilicale. Ces exclusions portent sur les frais médicaux consécutifs à ces cas, tels qu’ils sont formulés dans le spécimen.
Les frais funéraires selon le spécimen de conditions générales
Le spécimen exclut les frais d’inhumation, d’embaumement et de cérémonie. L’exclusion ne s’applique pas lorsque ces frais sont rendus obligatoires par la législation locale. Dans ce cas précis, les frais concernés ne relèvent pas de l’exclusion prévue par le spécimen.
Les frais engagés sans l’accord préalable de l’assisteur
Le spécimen exclut les frais engagés par l’assuré sans l’accord préalable de l’assisteur. Le texte fait donc de cet accord préalable une condition du traitement des frais concernés. Un frais engagé avant d’avoir obtenu cet accord entre dans le champ de cette exclusion.
Les soins dans le pays d’origine de l’assuré
Le spécimen exclut les frais médicaux engagés dans le pays d’origine de l’assuré, sauf dans les cas prévus au titre de la garantie. La réserve renvoie au contenu de la garantie. Elle n’est pas détaillée dans les lignes reprises ici.
Le détail complet de ces règles figure dans le texte intégral du spécimen : Conditions générales. Les exclusions déjà citées sur la page Conditions d’adhésion s’ajoutent à celles décrites ci-dessus. Ce spécimen daté 02/2023 ne remplace pas le contrat signé et la lecture du texte des conditions générales reste la référence en cas de doute sur une situation particulière.